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 Accueil   19 juillet 2026

Actes et délibérations - Mairie de VARENNES-VAUZELLES

Mairie de VARENNES-VAUZELLES vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes individuels DG_2026_017 ARRETE REPRISE CONCESSIONS PERPETUELLES ETAT ABANDON 23/06/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_013 DESIGNATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CCAS 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_015 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_012 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_011 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE FRANCE 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_010 ELECTION DES REPRESENTANTS COLLECTIVITE AU CONSEIL ADMINISTRATION DE LA CUISINE DES SAVEURS 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_009 ÉLECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SIEEN 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_008 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_007 COMPOSITION DES DIFFERENTES COMMISSIONS MUNICIPALES 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_006 DÉLÉGATION DE FONCTION AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX 28/03/2026 Télécharger




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