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 Accueil   16 juin 2024

Actes et délibérations - Mairie de VARENNES-VAUZELLES

Mairie de VARENNES-VAUZELLES vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires arrêté d'utilisation du terrain de football de Francheville 11/01/2024 Télécharger
Déliberations demande de subventions pour l'investissement mobilier du centre municipal de santé 20/12/2023 Télécharger
Déliberations animateurs - modifications de postes 20/12/2023 Télécharger
Déliberations école de musique - modifications de postes 20/12/2023 Télécharger
Déliberations école de musique - régime indemnitaire 20/12/2023 Télécharger
Déliberations agents ville - régime indemnitaire 20/12/2023 Télécharger
Déliberations ouverture anticipée des crédits en section d'investissement - exercice 2024 20/12/2023 Télécharger
Déliberations ouverture anticipée des crédits en section d'investissement - centre municipal de santé - exercice 2024 20/12/2023 Télécharger
Déliberations décision modificative n°2023-01 - procédure de travaux exécutés d'office 20/12/2023 Télécharger
Déliberations attribution d'une subvention exceptionnelle _ association de promotion et de gestion de l'école de la deuxième chance de Varennes-Vauzelles 20/12/2023 Télécharger




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