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 Accueil   28 août 2026

Actes et délibérations - Mairie de VARENNES-VAUZELLES

Mairie de VARENNES-VAUZELLES vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations D_2026_005 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_004 ELECTION DES ADJOINTS 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_003 DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_002 ELECTION DU MAIRE 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_001 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL 28/03/2026 Télécharger
Déliberations D_2026_014 ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS 28/03/2026 Télécharger
Actes réglementaires arrêté d'utilisation du terrain de football de Francheville 11/01/2024 Télécharger
Déliberations adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région BFC 20/12/2023 Télécharger
Déliberations attribution d'une subvention exceptionnelle - ASAV gymnastique 20/12/2023 Télécharger
Déliberations demande de subvention - contrat de ville Nevers Agglomération 20/12/2023 Télécharger




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