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 Accueil   16 juin 2024

Actes et délibérations - Mairie de VARENNES-VAUZELLES

Mairie de VARENNES-VAUZELLES vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations demande de subvention complémentaire pour la création d'une caserne de gendarmerie 20/12/2023 Télécharger
Déliberations convention avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux de communications électroniques sur le périmètre des travaux d'enfouissement du PDE boulevard Camille Dagonneau 20/12/2023 Télécharger
Déliberations adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région BFC 20/12/2023 Télécharger
Déliberations attribution d'une subvention exceptionnelle - ASAV gymnastique 20/12/2023 Télécharger
Déliberations demande de subvention - contrat de ville Nevers Agglomération 20/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté ouvertures dominicales commerces meubles 2024 18/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté ouvertures dominicales commerces alimentaires 2024 18/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté des ouvertures dominicales commerces automobiles 2024 18/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté ouvertures dominicales commerces détail 2024 18/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonction conseillère municipale ROCHE Dominique 15/12/2023 Télécharger




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