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 Accueil   10 août 2026

Actes et délibérations - Mairie de VARENNES-VAUZELLES

Mairie de VARENNES-VAUZELLES vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations attribution d'une subvention exceptionnelle - comité des fêtes de Varennes-Vauzelles 20/12/2023 Télécharger
Déliberations avis sur la demande d'adhésion de Tronsanges à la communauté d'agglomération de Nevers 20/12/2023 Télécharger
Déliberations avis sur le principe de fixation du nombre et de répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accord local 20/12/2023 Télécharger
Déliberations demande de subventions pour l'investissement mobilier du centre municipal de santé 20/12/2023 Télécharger
Déliberations demande de subventions pour le fonctionnement du centre municipal de santé 20/12/2023 Télécharger
Déliberations définition des modalités de concertation du public relative au projet de définition de zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables 20/12/2023 Télécharger
Déliberations demande de subvention pour le programme de modernisation de l'éclairage public communal 2024 20/12/2023 Télécharger
Déliberations demande de subvention complémentaire pour le réaménagement de la Place de la République 20/12/2023 Télécharger
Déliberations demande de subvention complémentaire pour la création d'une caserne de gendarmerie 20/12/2023 Télécharger
Déliberations convention avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux de communications électroniques sur le périmètre des travaux d'enfouissement du PDE boulevard Camille Dagonneau 20/12/2023 Télécharger




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