http://mairie-varennesvauzelles.e-legalite.com
 Accueil   16 juin 2024

Actes et délibérations - Mairie de VARENNES-VAUZELLES

Mairie de VARENNES-VAUZELLES vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions conseiller municipal délégué Florian GUILLON 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions et de signature adjoint au Maire BIDAULT Véronique 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions et de signature adjoint au Maire DESABRE Eliane 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions et de signature adjoint au Maire DURET Jean-Louis 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions et de signature adjoint au Maire LALET Céline 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions et signature adjoint au Maire LECHER Lionel 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions et signature adjoint au Maire MARTIN Pascal 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté de délégation de fonctions et signature adjoint au Maire MAURIN Dominique 15/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - SAS IMMALDI 04/12/2023 Télécharger
Déliberations MODIFICATION DES STATUTS DE RESO 24/10/2023 Télécharger




Copyright dematis 2003 - 2024 mentions légales