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 Accueil   16 juin 2024

Actes et délibérations - Mairie de VARENNES-VAUZELLES

Mairie de VARENNES-VAUZELLES vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations REVISION DU PRS 2018 – 2028 AVIS 24/10/2023 Télécharger
Déliberations CREATION D’UNE BOURSE D’ÉTUDES POUR LES ETUDIANT(ES) EN MEDECINE 24/10/2023 Télécharger
Déliberations ADHESION A LA CPTS NEVERS SUD NIVERNAIS 24/10/2023 Télécharger
Déliberations ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN RUE JEAN COCTEAU 24/10/2023 Télécharger
Déliberations DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES ESPACE JEAN MOULIN 24/10/2023 Télécharger
Déliberations DEMANDE DE SUBVENTIONS PROJET CULTUREL 2024 24/10/2023 Télécharger
Déliberations GARDERIE DU MIDI CREATION DUN TARIF 24/10/2023 Télécharger




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